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MENTIONS LÉGALES

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I • MENTIONS LÉGALES

EXPLOITANT DU SITE INTERNET

Le site Internet cfayolle.com est exploité par : Cécile Fayolle, plasticienne. 

DIRECTION DU SITE

Directeur de la publication et responsable de la rédaction : Cécile Fayolle

  

HÉBERGEMENT ET MOYENS TECHNIQUES

Le site est hébergé par : OVH 

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des rubriques, moyens d’accès aux données et leur organisation,...) que son contenu  (textes, photographies, dessins, slogans, sons ou images, documents téléchargeables, et plus généralement toutes œuvres intégrées dans le site) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de Cécile Fayolle.

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Toute reproduction, représentation, utilisation ou diffusion, à des fins autres que strictement privées et personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers sont interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 € d’amende, et en conséquence susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

CRÉDITS PHOTO

Les photos utilisées sur le site sont fournies par : Cécile Fayolle

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II • CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Le site a pour vocation de présenter sous forme de site vitrine le travail de Cécile Fayolle. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation française en vigueur. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

Le site cfayolle.com est un site d’information. Il s’adresse aussi bien aux galeries, amateurs d’art ou à la Presse. Les informations du site ne sont pas contractuelles.

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LIENS HYPERTEXTES

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DROIT APPLICABLE

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MISE A JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Cécile Fayolle se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les présentes mentions. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

Mentions Légales: Parcours
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